Permis de construire Chantier commencé

07909615M0003

Nouvelle construction

Combrand / Deux-Sèvres / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LA MAISON NEUVE COMBRAND 79140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

6.166 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

48.674 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

29/01/2016

Décision

29/01/2016

Début chantier

29/03/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Combrand (79096)
Département: Deux-Sèvres (79)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 79140
Adresse: LA MAISON NEUVE COMBRAND 79140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	6.166 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAZTEAM ENERGIE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: BD 94

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAZTEAM ENERGIE (GAZTEAM ENERGIE)

SIREN 800496101

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN CAILLAUD

Autre - né(e) en 1965

EMMANUEL JULIEN

Autre - né(e) en 1961

FABRICE GABARD

Autre - né(e) en 1971

HERVE DEVANNE

Autre - né(e) en 1973

PIERRE DE FROIDEFOND DES FARGES

Autre - né(e) en 1969

GREGORY BESNARD

Commissaire aux comptes suppléant

Commissaire aux comptes titulaire

BLV ASSOCIES PACE (CABINET LORANT - BLV ASSOCIES)

SIREN 487752248

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUEL LORANT

Gérant - né(e) en 1976

GREGORY BESNARD

Gérant - né(e) en 1974

PIERRE-YVES COLLET

Gérant - né(e) en 1993

XAVIER LEBRETON-PICAUD (LEBRETON)

Gérant - né(e) en 1984

Président de SAS

GAEC LA TOUCHE NEUVE

SIREN 344374269

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN BERNARD CAILLAUD

Gérant - né(e) en 1965

GAEL JOSEPH ALBERT TESSIER

Gérant - né(e) en 1982

JULIEN CAILLAUD

Gérant - né(e) en 1989

MICKAEL CAILLAUD

Gérant - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA MAISON NEUVE
Localité terrain: COMBRAND
Commune source: 79096
SIREN demandeur: 800496101
SIRET demandeur: 80049610100018
Code APE demandeur: 35.11Z
Localité demandeur: COMBRAND
Code postal demandeur: 79140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-02
Prise en compte ouverture chantier: 2016-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 29/01/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 29/03/2016
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : -