Permis de construire Annulé

09305313B0067

Nouvelle construction

Noisy Le Sec / Seine-Saint-Denis / Île-de-France

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Adresse 6 RUE DE LA PIERRE FEUILLERE NOISY LE SEC 93130

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.254 m²

Surface démolie

525 m²

Surface du terrain

1.578 m²

Dates du dossier

Dépôt

09/09/2015

Autorisation

24/03/2014

Décision

24/03/2014

Début chantier

09/09/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Noisy Le Sec (93053)
Département: Seine-Saint-Denis (93)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 93130
Adresse: 6 RUE DE LA PIERRE FEUILLERE NOISY LE SEC 93130

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 525 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 525 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	525 m²	3.254 m²	525 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 53
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 53
Démolis: 0
1 pièce créé: 2
2 pièces créés: 23
3 pièces créés: 10
4 pièces créés: 18
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AP 103
Parcelle 2: AP 114
Parcelle 3: AP 119

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: RUE DE LA PIERRE FEUILLERE
Localité terrain: NOISY LE SEC
Commune source: 93053
Localité demandeur: BOULOGNE BILLANCOURT
Code postal demandeur: 92773
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-03
Prise en compte ouverture chantier: 2015-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-09
Date réelle de dépôt: 09/09/2015
Date réelle d’autorisation: 24/03/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 09/09/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 53
Type d’annexe: Pas d’annexe

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