Permis de construire Annulé

00831412U0006

Nouvelle construction

Neuflize / Ardennes / Grand Est

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Adresse 325 RPT NATIONALE NEUFLIZE 08300

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

585 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.600 m²

Dates du dossier

Dépôt

29/05/2015

Autorisation

20/01/2013

Décision

20/01/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Neuflize (08314)
Département: Ardennes (08)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 08300
Adresse: 325 RPT NATIONALE NEUFLIZE 08300

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	585 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 4
Individuels créés: 4
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: HABITAT DE CHAMPAGNE
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AE 210
Parcelle 2: AE 209
Parcelle 3: AE 193

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

HABITAT DE CHAMPAGNE

SIREN 786320689

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JACKY STEVENIN

Administrateur - né(e) en 1947

JEAN-CLAUDE BEVAN

Autre - né(e) en 1963

MOHAMED NAGUIB AMARI

Autre - né(e) en 1953

NATHALIE MARYSE FRANCINE DUCLOY

Autre - né(e) en 1965

PHILIPPE POL MARCEL BELLANGER

Autre - né(e) en 1949

SAMUEL CABART

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1968

BRUNO MOUTON

Président du conseil d'administration - né(e) en 1959

Administrateur

378170443

SIREN 378170443

Administrateur

414867507

SIREN 414867507

Administrateur

785420407

SIREN 785420407

Commissaire aux comptes titulaire

AA.COM.AUXCOMPTES

SIREN 440203073

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAMIEN MAGNY

Gérant - né(e) en 1970

SAMUEL CABART

Gérant - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 325
Voie terrain: RPT NATIONALE
Localité terrain: NEUFLIZE
Commune source: 08314
SIREN demandeur: 786320689
SIRET demandeur: 78632068900031
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: CHARLEVILLE-MEZIERES
Code postal demandeur: 08000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-02
Date réelle de dépôt: 29/05/2015
Date réelle d’autorisation: 20/01/2013
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 4
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 14/02/2013

00831412U0007

Neuflize, Ardennes

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 89 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/02/2013

00831412U0008

Neuflize, Ardennes

Neuflize, Ardennes

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 117 m²