Permis de construire Chantier commencé

04519123N0012

Nouvelle construction

Le Malesherbois / Loiret / Centre-Val de Loire

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Adresse 6 RUE DES COLLEGES LE MALESHERBOIS 45330

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.792 m²

Surface démolie

1.104 m²

Surface du terrain

33.584 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

31/10/2023

Décision

31/10/2023

Début chantier

16/10/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Malesherbois (45191)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45330
Adresse: 6 RUE DES COLLEGES LE MALESHERBOIS 45330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.104 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 552 m²
Service public démoli: 552 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	552 m²	1.896 m²	552 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	552 m²	1.896 m²	552 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CC DU PITHIVERAIS-GATINAIS
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AE 645
Parcelle 2: AE 336
Parcelle 3: AE 338

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CC DU PITHIVERAIS-GATINAIS

SIREN 200071850

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: RUE DES COLLEGES
Localité terrain: LE MALESHERBOIS
Commune source: 45191
SIREN demandeur: 200071850
SIRET demandeur: 20007185000073
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: BEAUNE-LA-ROLANDE
Code postal demandeur: 45340
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2023-11
Prise en compte ouverture chantier: 2025-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 31/10/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 16/10/2025
Type de service public: Enseignement et recherche

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/02/2024