Permis de construire Autorisé

01612817N0002

Nouvelle construction

Epenede / Charente / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse CHEZ MATHIEU EPENEDE 16490

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.722 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

47.171 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

14/12/2017

Décision

14/12/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Epenede (16128)
Département: Charente (16)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 16490
Adresse: CHEZ MATHIEU EPENEDE 16490

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	3.060 m²	861 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	3.060 m²	861 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TECHNIQUE SOLAIRE INVEST 26
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZS 8
Parcelle 2: 0E 251
Parcelle 3: 0E 250

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TECHNIQUE SOLAIRE INVEST 26 (TSI 26)

SIREN 821809464

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JULIEN OLIVIER FLEURY-DECUGIS (FLEURY)

Gérant - né(e) en 1977

LIONEL GEORGES MICHEL THEMINE

Gérant - né(e) en 1979

THOMAS MARIE STEPHANE AUGIER DE MOUSSAC

Gérant - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEZ MATHIEU
Localité terrain: EPENEDE
Commune source: 16128
SIREN demandeur: 821809464
SIRET demandeur: 82180946400018
Code APE demandeur: 35.11Z
Localité demandeur: MIGNE-AUXANCES
Code postal demandeur: 86440
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 14/12/2017
Type de service public: Non rempli

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