Permis de construire Autorisé

08312623C0020

Nouvelle construction

La Seyne Sur Mer / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 23 RUE JEAN JUES LA SEYNE SUR MER 83500

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

544 m²

Surface démolie

73 m²

Surface du terrain

695 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

22/05/2023

Décision

22/05/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Seyne Sur Mer (83126)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83500
Adresse: 23 RUE JEAN JUES LA SEYNE SUR MER 83500

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 73 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 73 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	73 m²	544 m²	73 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 9
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 9
Démolis: 1
1 pièce créé: 1
2 pièces créés: 3
3 pièces créés: 4
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PROMETHEE
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AI 80

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PROMETHEE

SIREN 489305854

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CAMILLE ROYERE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1981

FRANCK LE TALLEC

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1964

JULIEN LOUSSIER

Gérant - né(e) en 1965

THOMAS LOUSSIER

Gérant - né(e) en 1962

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 23
Voie terrain: RUE JEAN JUES
Localité terrain: LA SEYNE SUR MER
Commune source: 83126
SIREN demandeur: 489305854
SIRET demandeur: 48930585400031
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: SANARY SUR MER
Code postal demandeur: 83110
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2023-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 22/05/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 9
Type d’annexe: Pas d’annexe

La Seyne Sur Mer, Var

Nouvelle construction

Logements : 9 Surface : 703 m²