Permis de construire Autorisé

00144325V0025

Nouvelle construction

Villars-Les-Dombes / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LES ECHAILLAYS VILLARS-LES-DOMBES 01330

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

294 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

90.180 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

09/01/2026

Décision

09/01/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Villars-Les-Dombes (01443)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01330
Adresse: LES ECHAILLAYS VILLARS-LES-DOMBES 01330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	43 m²	294 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	43 m²	294 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ECURIE ESTELLE DAMIANS
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AD 16
Parcelle 2: AC 34
Parcelle 3: AC 38

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES ECHAILLAYS
Localité terrain: VILLARS-LES-DOMBES
Commune source: 01443
SIREN demandeur: 845064179
SIRET demandeur: 84506417900011
Code APE demandeur: 01.62Z
Localité demandeur: VILLARS LES DOMBES
Code postal demandeur: 01330
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2026-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 09/01/2026
Type de service public: Non rempli

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