Permis de construire Chantier commencé

08104013B0002

Extension de surface sans transformation

Brousse / Tarn / Occitanie

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Adresse LE BOURG BROUSSE 81440

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

58 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.117 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

19/06/2013

Décision

19/06/2013

Début chantier

06/01/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Brousse (81040)
Département: Tarn (81)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 81440
Adresse: LE BOURG BROUSSE 81440

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	364 m²	58 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	364 m²	58 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE BROUSSE
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: A 935
Parcelle 2: A 897
Parcelle 3: A 933

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE BROUSSE

SIREN 218100402

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE BOURG
Localité terrain: BROUSSE
Commune source: 81040
SIREN demandeur: 218100402
SIRET demandeur: 21810040200013
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: BROUSSE
Code postal demandeur: 81440
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-10
Prise en compte ouverture chantier: 2014-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 19/06/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 06/01/2014
Type de service public: Enseignement et recherche

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