Permis d amenager Autorisé

02414224D0008

Non renseigné

Coux Et Bigaroque-Mouzens / Dordogne / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LE BOURG COUX ET BIGAROQUE-MOUZENS 24220

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

5.846 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

16/12/2024

Décision

16/12/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Coux Et Bigaroque-Mouzens (24142)
Département: Dordogne (24)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 24220
Adresse: LE BOURG COUX ET BIGAROQUE-MOUZENS 24220

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: D 1031
Parcelle 2: D 1187
Parcelle 3: D 1382

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE BOURG
Localité terrain: COUX ET BIGAROQUE-MOUZENS
Commune source: 24142
Localité demandeur: COUX ET BIGAROQUE MOUZENS (ANCIE
Code postal demandeur: 24220
Prise en compte autorisation: 2026-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 16/12/2024

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