Permis de construire Autorisé

04215923M0006

Extension de surface sans transformation

Noiretable / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 2 LA POST NOIRETABLE 42440

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.852 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.996 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

16/11/2023

Décision

16/11/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Noiretable (42159)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42440
Adresse: 2 LA POST NOIRETABLE 42440

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	520 m²	1.426 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	520 m²	1.426 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TECHNIQUE SOLAIRE INVEST 69
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: C 547
Parcelle 2: C 549
Parcelle 3: C 552

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: LA POST
Localité terrain: NOIRETABLE
Commune source: 42159
SIREN demandeur: 913529798
SIRET demandeur: 91352979800013
Code APE demandeur: 35.11Z
Localité demandeur: BIARD
Code postal demandeur: 86580
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 16/11/2023
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/01/2024