Permis de construire Autorisé

0130242300003

Nouvelle construction

Charleval / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

Exporter PDF

Adresse 885 CH DES CHAFFARDS CHARLEVAL 13350

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.000 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

131.194 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

03/07/2023

Décision

03/07/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Charleval (13024)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13350
Adresse: 885 CH DES CHAFFARDS CHARLEVAL 13350

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	100 m²	0 m²
Locaux	397 m²	1.000 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	397 m²	1.000 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AI 42
Parcelle 2: AI 35
Parcelle 3: AI 20

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 885
Voie terrain: CH DES CHAFFARDS
Localité terrain: CHARLEVAL
Commune source: 13024
Localité demandeur: CHARLEVAL
Code postal demandeur: 13350
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2023-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 03/07/2023
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 25/11/2023

0130242300074

Charleval, Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 9 m²

Permis d amenager Décision du 03/07/2023

Charleval, Bouches-du-Rhône

Charleval, Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 13 m²