Permis de construire Autorisé

0650721600014

Nouvelle construction

Bazet / Hautes-Pyrénées / Occitanie

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Adresse RUE SCIE BAZET 65460

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

313 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.190 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

27/10/2016

Décision

27/10/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bazet (65072)
Département: Hautes-Pyrénées (65)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 65460
Adresse: RUE SCIE BAZET 65460

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	313 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 4
Individuels créés: 4
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 3
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES HAUTES-PYRENEES
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AA 124P
Parcelle 2: AA 125

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES HAUTES-PYRENEES (OPH 65)

SIREN 381016468

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRUNO GILLES HENRI LARROUX

Administrateur - né(e) en 1962

CÉCILE JANINE FERNANDE DASQUE (MARIEU)

Administrateur - né(e) en 1989

CLAUDINE JACQUELINE VIRGINIE RIVALETTO

Administrateur - né(e) en 1944

DAVID LARRAZABAL

Administrateur - né(e) en 1968

DIDIER JEAN MARIUS PLANTE

Administrateur - né(e) en 1962

FREDERIC JEAN RÉ

Administrateur - né(e) en 1976

ISABELLE MARIE-CECILE RICARD

Administrateur - né(e) en 1963

LAURENT LAGES

Administrateur - né(e) en 1974

LAURENT PIERRE FRANCOIS HECHES

Administrateur - né(e) en 1955

MANUEL ESPEJO

Administrateur - né(e) en 1957

MARIE HENRIETTE COLETTE CABANNE (BOYER)

Administrateur - né(e) en 1955

MARIE-JOSE ASSIE

Administrateur - né(e) en 1969

NICOLE DARRIEUTORT

Administrateur - né(e) en 1961

PATRICK ROBERT JEAN-PIERRE DELAPORTE

Administrateur - né(e) en 1956

RAYMOND LATORRE

Administrateur - né(e) en 1956

SIMONE CHARLOTTE GASQUET

Administrateur - né(e) en 1948

SYLVER HENRI BOUDRIE

Administrateur - né(e) en 1954

SYLVIE PORTEJOIE

Administrateur - né(e) en 1963

VINCENT JEROME DEDIEU

Administrateur - né(e) en 1966

VIRGINIE SIANI (SINGOUE WEMBOU)

Administrateur - né(e) en 1960

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE SCIE
Localité terrain: BAZET
Commune source: 65072
SIREN demandeur: 381016468
SIRET demandeur: 38101646800013
Code APE demandeur: 68.20A
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 27/10/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 4
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

Bazet, Hautes-Pyrénées

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 246 m²