Permis de construire Travaux terminés

08312613C0112

Nouvelle construction

La Seyne Sur Mer / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse AV ANTOINE DE SAINT EXUPÉR LA SEYNE SUR MER 83500

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Logements créés

117

Logements démolis

Surface créée

6.345 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.397 m²

Dates du dossier

Dépôt

30/12/2016

Autorisation

26/02/2014

Décision

26/02/2014

Début chantier

08/12/2014

Fin travaux

30/12/2016

Localisation

Commune: La Seyne Sur Mer (83126)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83500
Adresse: AV ANTOINE DE SAINT EXUPÉR LA SEYNE SUR MER 83500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	6.345 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 117
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 117
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 48
3 pièces créés: 58
4 pièces créés: 11
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LA SEYNE-SAINT EXUPERY
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: BT 1033

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LA SEYNE-SAINT EXUPERY

SIREN 800793564

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN DOMINIQUE RISSO

Liquidateur - né(e) en 1937

Gérant et associé indéfiniment responsable

COMPAGNIE IMMOBILIERE ET FONCIERE DE PROVENCE (CIFP)

SIREN 437666811

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PAUL LOISELEUR DES LONGCHAMPS DEVILLE

Président de SAS - né(e) en 1958

Associé indéfiniment responsable

IMMOBILIER CONSEIL

SIREN 394774814

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT BORTOLUSSI

Gérant - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AV ANTOINE DE SAINT EXUPÉR
Localité terrain: LA SEYNE SUR MER
Commune source: 83126
SIREN demandeur: 800793564
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: AVIGNON CEDEX 01
Code postal demandeur: 84007
Nombre de niveaux maximum: 6
Prise en compte autorisation: 2014-12
Prise en compte ouverture chantier: 2015-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-02
Date réelle de dépôt: 30/12/2016
Date réelle d’autorisation: 26/02/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 08/12/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 30/12/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 117
Type d’annexe: Pas d’annexe

La Seyne Sur Mer, Var

Nouvelle construction

Logements : 9 Surface : 703 m²