Permis de construire Autorisé

0460702290015

Nouvelle construction

Cieurac / Lot / Occitanie

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Adresse AV DE SAINT-EXUPERY LOT 15 - CAP DEL BOS 2 CIEURAC 46230

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.250 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

7.529 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

20/12/2022

Décision

20/12/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cieurac (46070)
Département: Lot (46)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 46230
Adresse: AV DE SAINT-EXUPERY LOT 15 - CAP DEL BOS 2 CIEURAC 46230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.250 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OCEAN
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AN 368P
Parcelle 2: AN 369P
Parcelle 3: AN DPP

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

OCEAN

SIREN 911378081

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRUNO BLONSTEIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

CAROLINE TOLOU

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986

FÉLIX MARIE ALAIN ROBERT FREMONT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1990

JEANNE MICHELINE LAJOIE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987

KEVIN MINH PIERNE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988

MARIA BOVE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987

PIERRE-JULIEN HENRI GILBERT PHELOUZAT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1980

ROBERT KOPITO

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1973

VINCENT PIERRE JEAN GUALINO-TAMONINO

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976

CARMELA MACERI

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1979

OLIVIER ROMEO HONORE GUALINO-TAMONINO

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AV DE SAINT-EXUPERY
Lieu-dit terrain: LOT 15 - CAP DEL BOS 2
Localité terrain: CIEURAC
Commune source: 46070
SIREN demandeur: 911378081
SIRET demandeur: 91137808100010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MONTAUBAN
Code postal demandeur: 82000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 20/12/2022
Type de service public: Non rempli

Cieurac, Lot

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 113 m²