Permis de construire Travaux terminés

06913314R0004

Nouvelle construction

Millery / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE DES 4 CHEMINS ZA DES AYATS MILLERY 69390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

266 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.540 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

22/04/2014

Décision

22/04/2014

Début chantier

01/06/2014

Fin travaux

01/01/2015

Localisation

Commune: Millery (69133)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69390
Adresse: RUE DES 4 CHEMINS ZA DES AYATS MILLERY 69390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Entrepôt
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	595 m²	266 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI GARDEN
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: E 477
Parcelle 2: E 476

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI GARDEN

SIREN 509542460

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NATHALIE VIOLY (SADDIER)

Gérant - né(e) en 1976

STEPHANE VIOLY

Gérant - né(e) en 1975

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES 4 CHEMINS
Lieu-dit terrain: ZA DES AYATS
Localité terrain: MILLERY
Commune source: 69133
SIREN demandeur: 509542460
SIRET demandeur: 50954246000019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MILLERY
Code postal demandeur: 69390
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-04
Prise en compte ouverture chantier: 2014-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 22/04/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 01/06/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 01/01/2015
Type de service public: Non rempli

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