Permis de construire Travaux terminés

01604415N0001

Nouvelle construction

Bioussac / Charente / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 1 IMP DU TEMPLE BIOUSSAC 16700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

644 m²

Surface démolie

644 m²

Surface du terrain

25.307 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

17/07/2015

Décision

17/07/2015

Début chantier

18/07/2015

Fin travaux

10/10/2015

Localisation

Commune: Bioussac (16044)
Département: Charente (16)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 16700
Adresse: 1 IMP DU TEMPLE BIOUSSAC 16700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 644 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 322 m²
Agricole démoli: 322 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	322 m²	322 m²	322 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	322 m²	322 m²	322 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZM 36

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: IMP DU TEMPLE
Localité terrain: BIOUSSAC
Commune source: 16044
Localité demandeur: BIOUSSAC
Code postal demandeur: 16700
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-08
Prise en compte ouverture chantier: 2016-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 17/07/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 18/07/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 10/10/2015
Type de service public: Non rempli

Logements : 6 Surface : 220 m²