Permis de construire Travaux terminés

08103118B0001

Nouvelle construction

Le Bez / Tarn / Occitanie

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Adresse VIALAVERT LE BEZ 81260

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

570 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

16.562 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

25/04/2018

Décision

25/04/2018

Début chantier

12/11/2018

Fin travaux

21/08/2019

Localisation

Commune: Le Bez (81031)
Département: Tarn (81)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 81260
Adresse: VIALAVERT LE BEZ 81260

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	285 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	285 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CC SIDOBRE VALS ET PLATEAUX
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: B 1344
Parcelle 2: B 1345
Parcelle 3: B 1781

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CC SIDOBRE VALS ET PLATEAUX

SIREN 200066561

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: VIALAVERT
Localité terrain: LE BEZ
Commune source: 81031
SIREN demandeur: 200066561
SIRET demandeur: 20006656100016
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: LE BEZ
Code postal demandeur: 81260
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-10
Prise en compte ouverture chantier: 2018-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 25/04/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 12/11/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 21/08/2019
Type de service public: Action sociale

Le Bez, Tarn

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 126 m²