Permis de construire Chantier commencé

06022215C0003

Extension de surface sans transformation

Essuiles / Oise / Hauts-de-France

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Adresse RUE DE LA CHAPELLE ESSUILES 60510

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

80 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.503 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

21/10/2015

Décision

21/10/2015

Début chantier

07/10/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Essuiles (60222)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60510
Adresse: RUE DE LA CHAPELLE ESSUILES 60510

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	80 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE ESSUILES
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: A 1202
Parcelle 2: A 221

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE ESSUILES

SIREN 216002204

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LA CHAPELLE
Localité terrain: ESSUILES
Commune source: 60222
SIREN demandeur: 216002204
SIRET demandeur: 21600220400016
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: ESSUILES
Code postal demandeur: 60510
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-11
Prise en compte ouverture chantier: 2016-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 21/10/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 07/10/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 02/11/2015

06022215C0009

Essuiles Oise

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 12 m²

Permis de construire Décision du 10/08/2015

06022215C0002

Essuiles Oise

Essuiles Oise

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 8 m²