Permis d amenager Travaux terminés

0383571320001

Non renseigné

Saint-Andre-Le-Gaz / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE VICTOR-HUGO FOURNIER LE HAUT SAINT-ANDRE-LE-GAZ 38490

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

01/08/2013

Décision

01/08/2013

Début chantier

19/08/2013

Fin travaux

09/12/2013

Localisation

Commune: Saint-Andre-Le-Gaz (38357)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38490
Adresse: RUE VICTOR-HUGO FOURNIER LE HAUT SAINT-ANDRE-LE-GAZ 38490

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AE 463p
Parcelle 2: AE 324p
Parcelle 3: AE 337p

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE VICTOR-HUGO
Lieu-dit terrain: FOURNIER LE HAUT
Localité terrain: SAINT-ANDRE-LE-GAZ
Commune source: 38357
Localité demandeur: SAINT-ANDRE-LE-GAZ
Code postal demandeur: 38490
Prise en compte autorisation: 2013-08
Prise en compte ouverture chantier: 2013-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 01/08/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 19/08/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 09/12/2013

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