Permis de construire Annulé

08302312O0045

Nouvelle construction

Brignoles / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse RUE CURNY BRIGNOLES 83170

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Logements créés

101

Logements démolis

Surface créée

4.739 m²

Surface démolie

363 m²

Surface du terrain

2.328 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

13/03/2013

Décision

13/03/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Brignoles (83023)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83170
Adresse: RUE CURNY BRIGNOLES 83170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Résidence: Résidence pour personnes âgées

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 363 m²
Logements démolis: 2
Habitation démolie: 363 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	363 m²	4.739 m²	363 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 101
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 101
Démolis: 2
1 pièce créé: 59
2 pièces créés: 32
3 pièces créés: 10
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PROMOVAR
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AV 337
Parcelle 2: AV 339
Parcelle 3: AV 340

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PROMOVAR

SIREN 481443778

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE DAGORN

Gérant - né(e) en 1949

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE CURNY
Localité terrain: BRIGNOLES
Commune source: 83023
SIREN demandeur: 481443778
SIRET demandeur: 48144377800016
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: LE PRADET
Code postal demandeur: 83220
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2013-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 13/03/2013
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 101
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Brignoles, Var

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 0 m²