Permis de construire Autorisé

0691802400001

Extension de surface sans transformation

Saint-Andre-La-Cote / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 2 ROUTE DE RIVERIE SAINT-ANDRE-LA-COTE 69440

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

895 m²

Surface démolie

523 m²

Surface du terrain

966 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

28/01/2025

Décision

28/01/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Andre-La-Cote (69180)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69440
Adresse: 2 ROUTE DE RIVERIE SAINT-ANDRE-LA-COTE 69440

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 523 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 523 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	790 m²	749 m²	523 m²	0 m²
Locaux	0 m²	146 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 12
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 12
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 1
3 pièces créés: 10
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ARB PROMOTION IMMOBILIERE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: 0B 489
Parcelle 2: 0B 815
Parcelle 3: 0B 816

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Oui
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ARB PROMOTION IMMOBILIERE

SIREN 824361513

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Directeur Général

401860465

SIREN 401860465

Président de SAS

907792196

SIREN 907792196

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: ROUTE DE RIVERIE
Localité terrain: SAINT-ANDRE-LA-COTE
Commune source: 69180
SIREN demandeur: 824361513
SIRET demandeur: 82436151300024
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: YZERON
Code postal demandeur: 69510
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2025-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 28/01/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 12
Type d’annexe: Pas d’annexe

Autres permis dans cette ville

Permis de construire

04/06/2024

0691802300004

Saint-Andre-La-Cote, Rhône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

09/01/2024

0691802300003

Saint-Andre-La-Cote, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 164 m²

Permis de construire

12/07/2021

0691802100004

Saint Andre La Cote, Rhône

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

08/06/2021

0691802100002

Saint Andre La Cote, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 129 m²

Permis de construire

07/01/2020

0691801900002

Saint Andre La Cote, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 144 m²

Permis de construire

08/10/2018

0691801800001

Saint Andre La Cote, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 104 m²