Permis de construire Travaux terminés

04610217C0023

Nouvelle construction

Figeac / Lot / Occitanie

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Adresse 10 AV BERNARD FONTANGES FIGEAC 46100

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

500 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.009 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

25/09/2017

Décision

25/09/2017

Début chantier

13/02/2018

Fin travaux

30/03/2019

Localisation

Commune: Figeac (46102)
Département: Lot (46)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 46100
Adresse: 10 AV BERNARD FONTANGES FIGEAC 46100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	500 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 5
Individuels créés: 5
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: KINES III
Code juridique demandeur: 5202
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AN 684
Parcelle 2: AN 685

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

KINES III

SIREN 827830399

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARTHUR CHRISTOPHE CROZES

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable - né(e) en 1993

BASTIEN PIERRE BAGREAUX

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable - né(e) en 1992

ERIC JEAN-PAUL YVES BEDOU

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable - né(e) en 1971

FABIEN JACQUES SOLIGNAC

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable - né(e) en 1976

NATHALIE IRMA GARES (COLONNA)

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable - né(e) en 1966

OLIVIER MARUEJOULS

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable - né(e) en 1969

VALERIE BAYOL (BRAVO)

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 10
Voie terrain: AV BERNARD FONTANGES
Localité terrain: FIGEAC
Commune source: 46102
SIREN demandeur: 827830399
SIRET demandeur: 82783039900024
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: FIGEAC
Code postal demandeur: 46100
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-09
Prise en compte ouverture chantier: 2018-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 25/09/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 13/02/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 30/03/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 5
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Figeac, Lot

Diminution de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 0 m²