Permis d amenager Autorisé

0291531400003

Non renseigné

Nevez / Finistère / Bretagne

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Adresse RUE DE PORT MANEC H NEVEZ 29920

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

07/10/2014

Décision

07/10/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Nevez (29153)
Département: Finistère (29)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 29920
Adresse: RUE DE PORT MANEC H NEVEZ 29920

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TERRA DEVELOPPEMENT
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AB 66p
Parcelle 2: AB 64p
Parcelle 3: AB 63

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TERRA DEVELOPPEMENT

SIREN 532515582

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Directeur Général

793523085

SIREN 793523085

Commissaire aux comptes titulaire

893358150

SIREN 893358150

Président de SAS

922056932

SIREN 922056932

Directeur Général

PEJE

SIREN 530095462

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PASCAL PERSON

Gérant - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE PORT MANEC H
Localité terrain: NEVEZ
Commune source: 29153
SIREN demandeur: 532515582
SIRET demandeur: 53251558200015
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: PLERIN
Code postal demandeur: 22190
Prise en compte autorisation: 2014-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 07/10/2014

Nevez, Finistère

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 26 m²