Permis de construire Autorisé

02704625B0004

Nouvelle construction

Bazoques / Eure / Normandie

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Adresse VOIE COMMUNALE NA 16 LA MARE AUTOUR BAZOQUES 27230

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

788 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

31.347 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

02/03/2026

Décision

02/03/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bazoques (27046)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27230
Adresse: VOIE COMMUNALE NA 16 LA MARE AUTOUR BAZOQUES 27230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	114 m²	0 m²
Locaux	943 m²	394 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	943 m²	394 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA MARE AUTOUR
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: ZA 157
Parcelle 2: ZA 158
Parcelle 3: ZA 159

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA MARE AUTOUR (EARL DE LA MARE AUTO)

SIREN 433455904

Personnes physiques identifiées dans cette branche

STEPHANE VAUQUELIN

Gérant - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: VOIE COMMUNALE NA 16
Lieu-dit terrain: LA MARE AUTOUR
Localité terrain: BAZOQUES
Commune source: 27046
SIREN demandeur: 433455904
SIRET demandeur: 43345590400014
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: BAZOQUES
Code postal demandeur: 27230
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 02/03/2026
Type de service public: Non rempli

Permis de demolir

31/03/2014

02704614B0001

Bazoques, Eure

Logements : - Surface : -