Declaration prealable Autorisé

03246417A2005

Nouvelle construction

Villecomtal-Sur-Arros / Gers / Occitanie

Exporter PDF

Adresse CHEM SAINT-JACQUES VILLECOMTAL-SUR-ARROS 32730

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

120 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

22/04/2017

Décision

22/04/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Villecomtal-Sur-Arros (32464)
Département: Gers (32)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 32730
Adresse: CHEM SAINT-JACQUES VILLECOMTAL-SUR-ARROS 32730

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	120 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	120 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AB 325

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM SAINT-JACQUES
Localité terrain: VILLECOMTAL-SUR-ARROS
Commune source: 32464
Localité demandeur: VILLECOMTAL-SUR-ARROS
Code postal demandeur: 32730
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 22/04/2017
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 1 m²