Permis de construire Chantier commencé

0623312100006

Nouvelle construction

Feuchy / Pas-de-Calais / Hauts-de-France

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Adresse ALLEE DU BENELUX ZAC ARTOIPOLE FEUCHY 62223

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.484 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

08/03/2022

Décision

08/03/2022

Début chantier

09/01/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Feuchy (62331)
Département: Pas-de-Calais (62)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 62223
Adresse: ALLEE DU BENELUX ZAC ARTOIPOLE FEUCHY 62223

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.484 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ARRAS BAT
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZH 126
Parcelle 2: ZH 127
Parcelle 3: ZH 129

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ARRAS BAT

SIREN 908357817

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-FRANCOIS RAYMOND MARCEL REBILLON

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1969

Associé indéfiniment responsable

JFR INVESTISSEMENTS

SIREN 453327645

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-FRANCOIS REBILLON

Gérant - né(e) en 1969

Commissaire aux comptes titulaire

CABINET ERIC DOUCHIN (CABINET ERIC DOUCHIN)

SIREN 449352921

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC JACQUES PIERRE DOUCHIN

Gérant - né(e) en 1979

MARINE SOPHIE GAËLLE VAN ROYE

Gérant - né(e) en 1990

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ALLEE DU BENELUX
Lieu-dit terrain: ZAC ARTOIPOLE
Localité terrain: FEUCHY
Commune source: 62331
SIREN demandeur: 908357817
SIRET demandeur: 90835781700018
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: TILLOY LES MOFFLAINES
Code postal demandeur: 62217
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-03
Prise en compte ouverture chantier: 2023-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 08/03/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 09/01/2023
Type de service public: Non rempli

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