Permis de construire Travaux terminés

00138522B0016

Nouvelle construction

St Remy / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHEMIN DU CHATELARD ST REMY 01310

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.791 m²

Surface démolie

310 m²

Surface du terrain

7.076 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

14/03/2023

Décision

14/03/2023

Début chantier

02/08/2023

Fin travaux

30/06/2025

Localisation

Commune: St Remy (01385)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01310
Adresse: CHEMIN DU CHATELARD ST REMY 01310

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 310 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 310 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	310 m²	3.791 m²	310 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BULTEAU CONSTRUCTION
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: 0A 683
Parcelle 2: 0A 685
Parcelle 3: 0A 1094

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BULTEAU CONSTRUCTION

SIREN 489338939

Personnes physiques identifiées dans cette branche

STEPHANE FRANCIS JACQUES BULTEAU

Gérant - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DU CHATELARD
Localité terrain: ST REMY
Commune source: 01385
SIREN demandeur: 489338939
SIRET demandeur: 48933893900023
Code APE demandeur: 41.10C
Localité demandeur: LIMAS
Code postal demandeur: 69400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-10
Prise en compte ouverture chantier: 2024-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 14/03/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 02/08/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 30/06/2025
Type de service public: Non rempli

Saint Remy, Ain

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 148 m²