Permis de construire Travaux terminés

04209419A0027

Nouvelle construction

Feurs / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 15 RUE DU REPOS ET DE LA LOIR FEURS 42110

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.175 m²

Surface démolie

846 m²

Surface du terrain

2.491 m²

Dates du dossier

Dépôt

22/06/2022

Autorisation

19/09/2019

Décision

19/09/2019

Début chantier

16/03/2020

Fin travaux

22/06/2022

Localisation

Commune: Feurs (42094)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42110
Adresse: 15 RUE DU REPOS ET DE LA LOIR FEURS 42110

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 846 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 846 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.175 m²	0 m²	0 m²
Locaux	846 m²	0 m²	846 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 33
Individuels créés: 4
Collectifs créés: 29
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 11
3 pièces créés: 15
4 pièces créés: 7
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ENTREPRISE BRUNEL
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AC 556
Parcelle 2: AC 750

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ENTREPRISE BRUNEL

SIREN 885650564

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MAUD MARIE BRUNEL FONTAINE (BRUNEL)

Président de SAS - né(e) en 1984

Commissaire aux comptes titulaire

CABINET BEAL AUDIT

SIREN 390164440

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HERVE ROBERT MARIE BEAL

Directeur Général - né(e) en 1955

MARIE FRANCOISE MEYNARD (BEAL)

Président de SAS - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 15
Voie terrain: RUE DU REPOS ET DE LA LOIR
Localité terrain: FEURS
Commune source: 42094
SIREN demandeur: 885650564
SIRET demandeur: 88565056400028
Code APE demandeur: 41.20B
Localité demandeur: SAVIGNEUX
Code postal demandeur: 42602
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-09
Prise en compte ouverture chantier: 2020-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-10
Date réelle de dépôt: 22/06/2022
Date réelle d’autorisation: 19/09/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 16/03/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 22/06/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 4
Nombre de logements collectifs hors résidence: 29
Type d’annexe: Pas d’annexe

Feurs, Loire

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 34 m²