Permis de construire Travaux terminés

01602616B0001

Transformation avec diminution de surface

Balzac / Charente / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 1 PLE DE LA LIBERTE BALZAC 16430

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

42 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/06/2021

Autorisation

20/04/2016

Décision

20/04/2016

Début chantier

01/09/2016

Fin travaux

01/06/2021

Localisation

Commune: Balzac (16026)
Département: Charente (16)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 16430
Adresse: 1 PLE DE LA LIBERTE BALZAC 16430

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation / logements
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 42 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 42 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	127 m²	42 m²	85 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	85 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AB 89

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: PLE DE LA LIBERTE
Localité terrain: BALZAC
Commune source: 16026
Localité demandeur: BALZAC
Code postal demandeur: 16430
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-04
Prise en compte ouverture chantier: 2016-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-05
Date réelle de dépôt: 01/06/2021
Date réelle d’autorisation: 20/04/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 01/09/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 01/06/2021
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 15/10/2016

01602616B0006

Balzac, Charente

Nouvelle construction

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01602616B0003

Balzac, Charente

Balzac, Charente

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Logements : - Surface : 31 m²