Permis de construire Autorisé

00705313D0001

Nouvelle construction

Chandolas / Ardèche / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse MAISONNEUVE CHANDOLAS 07230

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

99 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

272 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

08/08/2013

Décision

08/08/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chandolas (07053)
Département: Ardèche (07)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 07230
Adresse: MAISONNEUVE CHANDOLAS 07230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	320 m²	99 m²
Commerce	320 m²	85 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE DE CONSTRUCTION DUCROS ET FILS
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZC 265
Parcelle 2: ZC 268
Parcelle 3: ZC 262

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: MAISONNEUVE
Localité terrain: CHANDOLAS
Commune source: 07053
SIREN demandeur: 341715951
SIRET demandeur: 34171595100016
Code APE demandeur: 43.99C
Localité demandeur: CHANDOLAS
Code postal demandeur: 07230
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 08/08/2013
Type de service public: Non rempli

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