Permis de construire Travaux terminés

01721016H0001

Nouvelle construction

Lorignac / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse CHEMIN DE LA LANDE LA LANDE LORIGNAC 17240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

121 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

25.022 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

17/03/2016

Décision

17/03/2016

Début chantier

08/08/2016

Fin travaux

30/12/2017

Localisation

Commune: Lorignac (17210)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17240
Adresse: CHEMIN DE LA LANDE LA LANDE LORIGNAC 17240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	426 m²	121 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	426 m²	121 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA DES MOULINS DE LA MOTTE
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: C 873
Parcelle 2: C 899
Parcelle 3: C 900

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA DES MOULINS DE LA MOTTE

SIREN 513426395

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DOMINIQUE ROCHETEAU

Autre - né(e) en 1955

EMMANUEL ROCHETEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DE LA LANDE
Lieu-dit terrain: LA LANDE
Localité terrain: LORIGNAC
Commune source: 17210
SIREN demandeur: 513426395
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: LORIGNAC
Code postal demandeur: 17240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-03
Prise en compte ouverture chantier: 2019-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 17/03/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 08/08/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 30/12/2017
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 30/07/2016

01721016H0003

Lorignac, Charente-Maritime

Lorignac, Charente-Maritime

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 33 m²