Permis d amenager Chantier commencé

08305018K0003

Non renseigné

Draguignan / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 889 CHE DE STE BARBE DRAGUIGNAN 83300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

10.603 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

22/01/2019

Décision

22/01/2019

Début chantier

12/01/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Draguignan (83050)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83300
Adresse: 889 CHE DE STE BARBE DRAGUIGNAN 83300

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: RAYMOND PAQUET
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: BD 451

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ALICE PAQUET

SIREN 478229305

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALICE CATHERINE SYLVIANE GROS (PAQUET)

Gérant - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 889
Voie terrain: CHE DE STE BARBE
Localité terrain: DRAGUIGNAN
Commune source: 83050
SIREN demandeur: 478229305
SIRET demandeur: 47822930500022
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: TRANS-EN-PROVENCE
Code postal demandeur: 83720
Prise en compte autorisation: 2019-01
Prise en compte ouverture chantier: 2024-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 22/01/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 12/01/2024

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 12/04/2018