Permis de construire Annulé

01202318U1001

Nouvelle construction

La Bastide-Solages / Aveyron / Occitanie

Exporter PDF

Adresse LE BOUSQUET LA BASTIDE-SOLAGES 12550

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

204 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.444 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

19/06/2018

Décision

19/06/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Bastide-Solages (12023)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12550
Adresse: LE BOUSQUET LA BASTIDE-SOLAGES 12550

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	280 m²	102 m²
Commerce	280 m²	102 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ROQUES
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: A0 2606

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ROQUES

SIREN 529784324

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC STEPHANE JOSE ROQUES

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

JENNIFER ROQUES (GANTOU)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1984

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE BOUSQUET
Localité terrain: LA BASTIDE-SOLAGES
Commune source: 12023
SIREN demandeur: 529784324
SIRET demandeur: 52978432400012
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LA BASTIDE-SOLAGES
Code postal demandeur: 12550
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 19/06/2018
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 36 m²