Permis de construire Chantier commencé

00109312V0004

Non renseigné

Chatillon-Sur-Chalaronne / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse AV FRANCOIS MITTERAND BISSIEUX ET CHAMP LA VILLE CHATILLON-SUR-CHALARONNE 01400

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

23/05/2019

Autorisation

14/05/2013

Décision

14/05/2013

Début chantier

23/05/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chatillon-Sur-Chalaronne (01093)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01400
Adresse: AV FRANCOIS MITTERAND BISSIEUX ET CHAMP LA VILLE CHATILLON-SUR-CHALARONNE 01400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OPTIMUM PROMOTION
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: B 752
Parcelle 2: B 909p
Parcelle 3: B 923

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

OPTIMUM PROMOTION (OPTIMUM PROMOTION)

SIREN 533865325

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE EMILE JEAN CROS

Gérant - né(e) en 1979

FLORENT PREVOT

Gérant - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AV FRANCOIS MITTERAND
Lieu-dit terrain: BISSIEUX ET CHAMP LA VILLE
Localité terrain: CHATILLON-SUR-CHALARONNE
Commune source: 01093
SIREN demandeur: 533865325
SIRET demandeur: 53386532500013
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: GUEREINS
Code postal demandeur: 01090
Prise en compte autorisation: 2013-05
Prise en compte ouverture chantier: 2019-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-06
Date réelle de dépôt: 23/05/2019
Date réelle d’autorisation: 14/05/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 23/05/2019

Chatillon-Sur-Chalaronne, Ain

Chatillon-Sur- Chalaronne, Ain

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.695 m²