Permis de construire Chantier commencé

02215523J0004

Nouvelle construction

La Motte / Côtes-d'Armor / Bretagne

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Adresse 8 LES RUISSEAUX LA MOTTE 22600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

610 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

37.916 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

01/08/2023

Décision

01/08/2023

Début chantier

20/11/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Motte (22155)
Département: Côtes-d'Armor (22)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 22600
Adresse: 8 LES RUISSEAUX LA MOTTE 22600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	3.799 m²	305 m²
Commerce	3.799 m²	305 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL BIDAN
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: ZH 115
Parcelle 2: ZH 154
Parcelle 3: ZH 156

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL BIDAN

SIREN 401273743

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE BIDAN

Gérant - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 8
Voie terrain: LES RUISSEAUX
Localité terrain: LA MOTTE
Commune source: 22155
SIREN demandeur: 401273743
SIRET demandeur: 40127374300013
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: LA MOTTE
Code postal demandeur: 22600
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-08
Prise en compte ouverture chantier: 2023-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 01/08/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 20/11/2023
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/11/2023

02215523J0008

La Motte, Côtes-d'Armor

La Motte, Côtes-d'Armor

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 3 Surface : 0 m²