Permis de construire Travaux terminés

04420617B1014

Nouvelle construction

Touvois / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse LES VERGNES TOUVOIS 44650

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.304 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

31.017 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

03/10/2017

Décision

03/10/2017

Début chantier

03/12/2017

Fin travaux

31/03/2018

Localisation

Commune: Touvois (44206)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44650
Adresse: LES VERGNES TOUVOIS 44650

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	5.819 m²	2.304 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	5.819 m²	2.304 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL PHILIPPE DOUX
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZD 69

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL PHILIPPE DOUX

SIREN 819583154

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE DOUX

Gérant - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES VERGNES
Localité terrain: TOUVOIS
Commune source: 44206
SIREN demandeur: 819583154
SIRET demandeur: 81958315400011
Code APE demandeur: 01.13Z
Localité demandeur: TOUVOIS
Code postal demandeur: 44650
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-10
Prise en compte ouverture chantier: 2018-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 03/10/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 03/12/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 31/03/2018
Type de service public: Non rempli

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