Permis de construire Autorisé

06917814R0005

Nouvelle construction

Souzy / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ZA BELLEVUE SOUZY 69610

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

382 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.302 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

08/04/2014

Décision

08/04/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Souzy (69178)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69610
Adresse: ZA BELLEVUE SOUZY 69610

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	985 m²	382 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ATRIA
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: B 730
Parcelle 2: B 1044

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ATRIA

SIREN 399172089

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCK CHERBLANC (CHERBLANC)

- né(e) en 1964

ERIC CHERBLANC

Directeur Général - né(e) en 1967

ERIC JACQUES CHERBLANC (CHERBLANC)

Directeur Général - né(e) en 1967

FRANCK JEAN CHERBLANC

Président de SAS - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZA BELLEVUE
Localité terrain: SOUZY
Commune source: 69178
SIREN demandeur: 399172089
SIRET demandeur: 39917208900027
Code APE demandeur: 10.84Z
Localité demandeur: SOUZY
Code postal demandeur: 69610
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 08/04/2014
Type de service public: Non rempli

Souzy, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 103 m²