Permis de construire Travaux terminés

06918416R0002

Nouvelle construction

Sainte Catherine / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LIEU- LA VILLONNIERE SAINTE CATHERINE 69440

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

336 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

32.116 m²

Dates du dossier

Dépôt

22/08/2016

Autorisation

17/06/2016

Décision

17/06/2016

Début chantier

17/07/2016

Fin travaux

22/08/2016

Localisation

Commune: Sainte Catherine (69184)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69440
Adresse: LIEU- LA VILLONNIERE SAINTE CATHERINE 69440

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.241 m²	336 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.241 m²	336 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE LA VILLONNIERE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: 0H 381
Parcelle 2: 0H 382
Parcelle 3: 0H 384

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE LA VILLONNIERE

SIREN 390349942

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CATHERINE GOY (SAINT-JEAN)

Gérant - né(e) en 1979

HERVE GOY

Gérant - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LIEU- LA VILLONNIERE
Localité terrain: SAINTE CATHERINE
Commune source: 69184
SIREN demandeur: 390349942
SIRET demandeur: 39034994200016
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: STE CATHERINE
Code postal demandeur: 69440
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-06
Prise en compte ouverture chantier: 2025-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-09
Date réelle de dépôt: 22/08/2016
Date réelle d’autorisation: 17/06/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 17/07/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 22/08/2016
Type de service public: Non rempli

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