Permis de construire Travaux terminés

06600912B0002

Non renseigné

Arles-Sur-Tech / Pyrénées-Orientales / Occitanie

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Adresse CHEM RURAL N 6 LA CUGULLADA ARLES-SUR-TECH 66150

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

13/03/2013

Décision

13/03/2013

Début chantier

01/06/2013

Fin travaux

31/08/2014

Localisation

Commune: Arles-Sur-Tech (66009)
Département: Pyrénées-Orientales (66)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 66150
Adresse: CHEM RURAL N 6 LA CUGULLADA ARLES-SUR-TECH 66150

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: A 2242
Parcelle 2: A 2243
Parcelle 3: A 2238

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM RURAL N 6
Lieu-dit terrain: LA CUGULLADA
Localité terrain: ARLES-SUR-TECH
Commune source: 66009
Localité demandeur: CERET
Code postal demandeur: 66400
Prise en compte autorisation: 2013-03
Prise en compte ouverture chantier: 2014-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 13/03/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 01/06/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 31/08/2014

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/02/2013