Permis de construire Travaux terminés

06611521A0028

Nouvelle construction

Montesquieu Des Alberes / Pyrénées-Orientales / Occitanie

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Adresse 12 IMPASSE AL PRAT / LOT 11 D MONTESQUIEU DES ALBERES 66740

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

103 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

286 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

16/08/2021

Décision

16/08/2021

Début chantier

19/12/2022

Fin travaux

19/07/2024

Localisation

Commune: Montesquieu Des Alberes (66115)
Département: Pyrénées-Orientales (66)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 66740
Adresse: 12 IMPASSE AL PRAT / LOT 11 D MONTESQUIEU DES ALBERES 66740

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	103 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: M2P
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AM 121

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

M2P

SIREN 892341678

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTONIO PEDRO BATISTA RIBEIRO

Autre - né(e) en 1982

BOUZID PAUL TLEMCANI

Autre - né(e) en 1964

DOMINGOS MIGUEL BATISTA RIBEIRO

Autre - né(e) en 1980

Autre

BEST HOUSES PROMOTION

SIREN 837905900

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DOMINGOS MIGUEL BATISTA RIBEIRO

Gérant - né(e) en 1980

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12
Voie terrain: IMPASSE AL PRAT / LOT 11 D
Localité terrain: MONTESQUIEU DES ALBERES
Commune source: 66115
SIREN demandeur: 892341678
SIRET demandeur: 89234167800019
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: VILLENEUVE LA RIVIERE
Code postal demandeur: 66610
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-08
Prise en compte ouverture chantier: 2023-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 16/08/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 19/12/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 19/07/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

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