Permis de demolir Travaux terminés

02220917C0003

Non renseigné

Beaussais-Sur-Mer / Côtes-d'Armor / Bretagne

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Adresse 1 LOTIS LA VALLEE D'EMERAUDE BEAUSSAIS-SUR-MER 22650

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

338 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

12/10/2017

Décision

12/10/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Beaussais-Sur-Mer (22209)
Département: Côtes-d'Armor (22)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 22650
Adresse: 1 LOTIS LA VALLEE D'EMERAUDE BEAUSSAIS-SUR-MER 22650

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AI 223

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: LOTIS LA VALLEE D'EMERAUDE
Localité terrain: BEAUSSAIS-SUR-MER
Commune source: 22209
Localité demandeur: IFFENDIC
Code postal demandeur: 35750
Prise en compte autorisation: 2017-10
Dernière mise à jour Sitadel: 201801
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 12/10/2017

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 15/11/2017