Declaration prealable Autorisé

0290231800060

Nouvelle construction

Carantec / Finistère / Bretagne

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Adresse KERMEN BRAS CARANTEC 29660

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

820 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

11.910 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

18/07/2018

Décision

18/07/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Carantec (29023)
Département: Finistère (29)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 29660
Adresse: KERMEN BRAS CARANTEC 29660

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	3.184 m²	820 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	3.184 m²	820 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: C 68

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: KERMEN BRAS
Localité terrain: CARANTEC
Commune source: 29023
Localité demandeur: CARANTEC
Code postal demandeur: 29660
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 18/07/2018
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Declaration prealable Décision du 07/03/2019