Permis de construire Annulé

08515222A0050

Nouvelle construction

Les Achards / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse 1 ALLEE DU BRANDOIS LA FORET LES ACHARDS 85150

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

774 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

221.005 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

31/01/2023

Décision

31/01/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Les Achards (85152)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85150
Adresse: 1 ALLEE DU BRANDOIS LA FORET LES ACHARDS 85150

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	387 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	387 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DOMAINE DE BRANDOIS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AE 59
Parcelle 2: AH 117
Parcelle 3: AH 147

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DOMAINE DE BRANDOIS (LA CANTINE DU BRANDOIS)

SIREN 890906852

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

OUEST HOLDING INVEST

SIREN 534689740

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE TESSON

Gérant - né(e) en 1987

Commissaire aux comptes titulaire

AURAY ATLANTIQUE AUDIT

SIREN 320587736

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIE ELISABETH LE DANTEC (LORHO)

Directeur Général - né(e) en 1984

PAUL JOSEPH ROBERT MARIE ORHAN

Directeur Général - né(e) en 1965

FRANCE EDITH MARIE LE PAIH (CUILLANDRE)

Président de SAS - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: ALLEE DU BRANDOIS
Lieu-dit terrain: LA FORET
Localité terrain: LES ACHARDS
Commune source: 85152
SIREN demandeur: 890906852
SIRET demandeur: 89090685200011
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: BRETIGNOLLES SUR MER
Code postal demandeur: 85470
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 31/01/2023
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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08515222A0001

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Logements : - Surface : -

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