Permis de construire Chantier commencé

0380222210027

Transformation sans extension ni diminution de surface

Les Avenieres Veyrins-Thuellin / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 5 MONTEE DU BOURNAY LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN 38630

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

27.735 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/04/2023

Autorisation

09/12/2022

Décision

09/12/2022

Début chantier

01/04/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Les Avenieres Veyrins-Thuellin (38022)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38630
Adresse: 5 MONTEE DU BOURNAY LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN 38630

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	320 m²	0 m²	0 m²	0 m²	69 m²
Locaux	920 m²	0 m²	0 m²	69 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	69 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL LE VERGER DE MICHEL
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: 0B 181
Parcelle 2: 0B 182
Parcelle 3: 0B 183

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Oui

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL LE VERGER DE MICHEL

SIREN 538926684

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICHEL CHRISTIAN FRANCHELLIN

Gérant - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5
Voie terrain: MONTEE DU BOURNAY
Localité terrain: LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN
Commune source: 38022
SIREN demandeur: 538926684
SIRET demandeur: 53892668400019
Code APE demandeur: 01.24Z
Localité demandeur: LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN
Code postal demandeur: 38630
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2023-05
Prise en compte ouverture chantier: 2025-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-08
Date réelle de dépôt: 01/04/2023
Date réelle d’autorisation: 09/12/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 01/04/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Autre annexe

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