Permis de construire Travaux terminés

03336615J0004

Nouvelle construction

Toulouse / Gironde / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse Non renseigné

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.553 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

03/01/2018

Autorisation

20/02/2015

Décision

20/02/2015

Début chantier

20/01/2016

Fin travaux

03/01/2018

Localisation

Commune: Toulouse (33366)
Département: Gironde (33)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 31500
Adresse: Non renseigné

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.553 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 32
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 32
Démolis: 0
1 pièce créé: 2
2 pièces créés: 22
3 pièces créés: 8
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI NATUR'L
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI NATUR'L

SIREN 810634923

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEROME CAILLEAU

Autre - né(e) en 1971

LIONEL RAYNAUD

Autre - né(e) en 1975

FREDDY NICOLAS

Commissaire aux comptes suppléant

Autre

B.C. PROMOTION

SIREN 431222231

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEROME CAILLEAU

Gérant - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes suppléant

COMPTABILITE-FINANCE-GESTION-AUDIT (CFG AUDIT)

SIREN 401847272

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE GUY LOUIS JOUBERT

Gérant - né(e) en 1961

Société liée

FIDUCIE CONSULTANTS AUDIT

SIREN 798329223

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-NOËL RÉMI PAJOT

Gérant - né(e) en 1997

Commissaire aux comptes titulaire

MBE TOULOUSE

SIREN 537641094

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DOMINIQUE CORNIER

Liquidateur - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Commune source: 33366
SIREN demandeur: 810634923
SIRET demandeur: 81063492300017
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: TOULOUSE
Code postal demandeur: 31500
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2015-03
Prise en compte ouverture chantier: 2019-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-09
Date réelle de dépôt: 03/01/2018
Date réelle d’autorisation: 20/02/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 20/01/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 03/01/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 32
Type d’annexe: Pas d’annexe

Saint-Andre-De-Cubzac, Gironde

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 120 m²