Permis d amenager Travaux terminés

0112952300001

Non renseigné

Portel Des Corbieres / Aude / Occitanie

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Adresse AVENUE DES CORBIERES PORTEL DES CORBIERES 11490

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

22.900 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

07/12/2023

Décision

07/12/2023

Début chantier

11/06/2024

Fin travaux

25/07/2025

Localisation

Commune: Portel Des Corbieres (11295)
Département: Aude (11)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 11490
Adresse: AVENUE DES CORBIERES PORTEL DES CORBIERES 11490

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES JARDINS DE MILA
Code juridique demandeur: 5202
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: A 2072
Parcelle 2: A 29
Parcelle 3: A 31

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES JARDINS DE MILA

SIREN 893609347

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Associé indéfiniment et solidairement responsable

420077281

SIREN 420077281

Gérant

GROUPE S.M.

SIREN 324355478

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE CUBAYNES

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1984

LAURENT JEAN MARATUECH

Directeur Général - né(e) en 1984

THOMAS SANGALLI

Directeur Général - né(e) en 1986

JULIEN LAURENT SANGALLI

Président de SAS - né(e) en 1983

Commissaire aux comptes titulaire

DUCUP SIRE AUDIT

SIREN 404909889

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARC DOMINIQUE JEAN SIRE

Gérant - né(e) en 1974

MARIE FRANCOISE JEANINE THOME (DUCUP DE SAINT PAUL)

Gérant - né(e) en 1985

Associé indéfiniment et solidairement responsable

SM TERRITOIRES DE DEMAIN (SM TERRITOIRES DE DEMAIN)

SIREN 908426901

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

GROUPE S.M.

SIREN 324355478

Directeur Général

S M PROMOTION

SIREN 330619958

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARC SIRE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1974

CHRISTOPHE CUBAYNES

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1984

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENUE DES CORBIERES
Localité terrain: PORTEL DES CORBIERES
Commune source: 11295
SIREN demandeur: 893609347
SIRET demandeur: 89360934700016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: NARBONNE
Code postal demandeur: 11100
Prise en compte autorisation: 2023-12
Prise en compte ouverture chantier: 2024-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 07/12/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 11/06/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 25/07/2025

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/12/2023

0112952300001

Portel Des Corbieres, Aude

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/07/2023

0112952300002

Portel Des Corbieres, Aude

Logements : - Surface : -

Permis d amenager

04/04/2024

0112952300003

Portel Des Corbieres, Aude

Logements : - Surface : -