Permis de construire Chantier commencé

01303923G0047

Nouvelle construction

Fos-Sur-Mer / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse BRULE-TABAC FOS-SUR-MER 13270

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

736 m²

Surface démolie

671 m²

Surface du terrain

35.070 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

06/12/2023

Décision

06/12/2023

Début chantier

19/02/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Fos-Sur-Mer (13039)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13270
Adresse: BRULE-TABAC FOS-SUR-MER 13270

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 671 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 671 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	671 m²	736 m²	671 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ARNAL
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AA 41
Parcelle 2: AA 42
Parcelle 3: AA 41

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ARNAL

SIREN 892270299

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BLANDINE KORETZKY (DEBAYLE)

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1967

LAURENT FOGUES

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1969

Président de SAS

ARNAL - RESOTAINER

SIREN 582680781

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT LAMBERT

Commissaire aux comptes suppléant

PATRICE AFFRE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1963

BLANDINE DEBAYLE-KORETSKY (DEBAYLE)

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1967

LAURENT FOGUES

Commissaire aux comptes titulaire

SYLVIE BUONOMO (ARNAL)

Directeur Général - né(e) en 1946

JEAN MARIE ARNAL (ARNAL)

Président de SAS - né(e) en 1951

MATHIEU JULES ARNAL

Président de SAS - né(e) en 1982

Directeur Général

912028271

SIREN 912028271

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: BRULE-TABAC
Localité terrain: FOS-SUR-MER
Commune source: 13039
SIREN demandeur: 892270299
SIRET demandeur: 89227029900241
Code APE demandeur: 33.11Z
Localité demandeur: PORT ST LOUIS DU RHONE
Code postal demandeur: 13230
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-12
Prise en compte ouverture chantier: 2024-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 06/12/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 19/02/2024
Type de service public: Non rempli

Fos-Sur-Mer, Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 93 m²