Permis de construire Travaux terminés

05908317A0003

Nouvelle construction

Bissezeele / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 576 RUE DU CHAPITRE BISSEZEELE 59380

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.160 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

10/06/2017

Décision

10/06/2017

Début chantier

01/09/2017

Fin travaux

15/11/2017

Localisation

Commune: Bissezeele (59083)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59380
Adresse: 576 RUE DU CHAPITRE BISSEZEELE 59380

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	123 m²	0 m²
Locaux	3.758 m²	1.080 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	3.758 m²	1.080 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FERME DU CHAPITRE
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: A 571
Parcelle 2: A 85
Parcelle 3: A 84

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FERME DU CHAPITRE

SIREN 420600520

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUILLAUME JACQUES MAURICE LEROUX

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1973

MARGAUX AMÉLIE NELLY LEROUX

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 2002

VALERIE MARGUERITE THERESE LEROUX (SCHRYVE)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

VICTOR GILLES BERNARD LEROUX

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 2004

Société liée

938065109

SIREN 938065109

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 576
Voie terrain: RUE DU CHAPITRE
Localité terrain: BISSEZEELE
Commune source: 59083
SIREN demandeur: 420600520
SIRET demandeur: 42060052000019
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: BISSEZEELE
Code postal demandeur: 59380
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-08
Prise en compte ouverture chantier: 2018-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 10/06/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 01/09/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 15/11/2017
Type de service public: Non rempli

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