Permis de construire Travaux terminés

0911031510014

Nouvelle construction

Bretigny Sur Orge / Essonne / Île-de-France

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Adresse 3 RUE DE STALINGRAD BRETIGNY SUR ORGE 91220

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

472 m²

Surface démolie

60 m²

Surface du terrain

391 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

28/08/2015

Décision

28/08/2015

Début chantier

17/02/2016

Fin travaux

16/06/2017

Localisation

Commune: Bretigny Sur Orge (91103)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91220
Adresse: 3 RUE DE STALINGRAD BRETIGNY SUR ORGE 91220

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 60 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 60 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	60 m²	472 m²	60 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 9
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 9
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 8
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCIC BRETI-CENTRE
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AD 95

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCIC BRETI-CENTRE

SIREN 798502787

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ZIYATTIN TOPRAKKALA

Liquidateur - né(e) en 1970

Autre

451847099

SIREN 451847099

Autre

GROUPE LTE

SIREN 483279402

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ZIYA TOPRAKKALA (TOPRAKKALA)

Directeur Général - né(e) en 1981

ZIYATTIN TOPRAKKALA (TOPRAKKALA)

Président de SAS - né(e) en 1970

Commissaire aux comptes titulaire

384166955

SIREN 384166955

Commissaire aux comptes titulaire

FIDEREC AUDIT

SIREN 306562844

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AURELIE GOULART (LECHEVALIER)

Directeur Général - né(e) en 1981

ADRIEN LECHEVALIER

Président de SAS - né(e) en 1984

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: RUE DE STALINGRAD
Localité terrain: BRETIGNY SUR ORGE
Commune source: 91103
SIREN demandeur: 798502787
SIRET demandeur: 79850278700012
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: SAINT MICHEL SUR ORGE
Code postal demandeur: 91240
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2016-03
Prise en compte ouverture chantier: 2016-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 28/08/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 17/02/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 16/06/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 9
Type d’annexe: Pas d’annexe

Bretigny-Sur-Orge, Essonne

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 37 m²