Permis de construire Chantier commencé

01612322W0002

Nouvelle construction

Echallat / Charente / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LA GRANDE FOSSE DE L'HABIT VILLARS ECHALLAT 16170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

598 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

19.320 m²

Dates du dossier

Dépôt

29/05/2023

Autorisation

23/08/2022

Décision

23/08/2022

Début chantier

29/05/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Echallat (16123)
Département: Charente (16)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 16170
Adresse: LA GRANDE FOSSE DE L'HABIT VILLARS ECHALLAT 16170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	299 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	299 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA DE LA VOIE ROMAINE
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: C 110

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA DE LA VOIE ROMAINE

SIREN 304505258

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD PAUL FEUGNET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1946

BERTRAND FEUGNET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976

STEPHANE PHILIPPE JACQUES AUBINEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA GRANDE FOSSE DE L'HABIT
Lieu-dit terrain: VILLARS
Localité terrain: ECHALLAT
Commune source: 16123
SIREN demandeur: 304505258
SIRET demandeur: 30450525800018
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: ECHALLAT
Code postal demandeur: 16170
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-12
Prise en compte ouverture chantier: 2023-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-11
Date réelle de dépôt: 29/05/2023
Date réelle d’autorisation: 23/08/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 29/05/2023
Type de service public: Non rempli